Mentions légales

Directeur de Publication	Ludovic APPOLINAIRE Contact : contact@adequatic.fr Tél : 02 53 55 08 47
Propriétaire du Site	Société ADEQUATIC 2, rue de la communauté P.A. de la forêt 44140 LE BIGNON
	SARL au capital de 15 000 € R.C.S. Nantes 531 296 143 SIRET 531 296 143 00013 APE 7112B N° Intracommunautaire : FR58 531 296 143
Site réalisé par :	Avantage-web.net La Guibretière - 44390 Petit-Mars Tél : 02.40.72.77.39
Photographies :	ADEQUATIC, Fotolia
Motorisé par :	Cms ZITEPLUS
Hébergeur :	OVH - Roubaix
Droits d'auteurs et d'Utilisation	Le site internet www.adequatic.fr relève du principe de la protection du Droit d'Auteur, posé par l'article L.111-1 du Code de la Propriété Intellectuelle. Il est la propriété exclusive de la société Adequatic. La totalité de son contenu - textes, logos, scripts, images, icônes... - est donc protégée. Aucune copie, reproduction, diffusion, modification, transmission (par téléchargement, email, ou tout autre support de communication) même partielle (autre que celle prévue à l'article L 122-5 du CPI*) de ce contenu ne peut être faite sans l'autorisation expresse de la société Adequatic. Toutes les photos du site www.adequatic.fr sont protégées par un copyright, elles ne pourront être utilisées sans l'autorisation de la société Adequatic. En naviguant sur ce site, l'internaute s'engage à ne pas en perturber le bon fonctionnement par des actes malveillants à l'encontre dudit site ou de l'éditeur (tels que l'usurpation d'identité, d'adresse ou la manipulation des identifiants électroniques). Les informations publiées sur ce site n'ont pas de caractère contractuel. La responsabilité de la société Adequatic ne pourra être engagée en cas d'inexactitude ou d'omission. En application du Code français de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, des traités et accords internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d'auteurs, vous vous interdirez de reproduire pour un usage autre que privé mais aussi de vendre, distribuer, émettre, diffuser, adapter, modifier, publier, communiquer intégralement ou partiellement, sous quelque forme que ce soit, les données, la présentation ou l'organisation du site sans l'autorisation écrite préalable de la Société Adequatic.
Accès au site Internet	L'accès au site www.adequatic.fr est possible 24 heures sur 24, 7 jours sur 7, sauf en cas de force majeure ou d'un événement hors du contrôle de www.adequatic.fr et sous réserve des éventuelles pannes et interventions de maintenance nécessaires au bon fonctionnement de ses services.

AvantageWeb - Nantes

Accueil Bathymétrie Topographie-Cubatures Recherche Mentions légales Plan du site Contact